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[Annonce de l'Empereur] Lois votées par le Sénat

 
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Lucius Silius Sallustius
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MessagePosté le: Ven 16 Mar - 06:56 (2012)    Sujet du message: [Annonce de l'Empereur] Lois votées par le Sénat Répondre en citant

 
Citation:
 



Nous, Lucius Silius Sallustius, par la Grâce des Dieux, Empereur de Rome et des Romaines,
Sur conseil du Conseiller aux Finances et au Commerce, avons proposez une loi sur les salaires au Sénat ;
Vu le Vote des Sénateurs approuvant pleinement cette loi ;
Nous la promulguons ce jour ce qui suit :


 
Citation:
 
LOI SUR LES SALAIRES DES HAUTES-FONCTIONS DE L'EMPIRE


Titre Unique

Article Ier :
L'Empereur de Rome, pour récompenser les hautes-fonctions de l'Empire a décidé de leur attribuer un salaire mensuel.
Article II : En cas de cumul de charges, il y a automatiquement cumul de salaires
Article III : Les salaires peuvent être réviser à tout moment par l'Empereur et le Conseiller aux Finances et au Commerce.
Article IV : Les salaires sont :

- 100 Deniers pour les Tribuns
- 125 Deniers pour les Gouverneurs de Province
- 150 Deniers pour les Sénateurs
- 175 Deniers pour le Premier du Sénat
- 200 Deniers pour les Conseillers
 
 




Fait à Rome, le 16 Mars de l'An II de l'Empire


 
 
 




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MessagePosté le: Ven 16 Mar - 06:56 (2012)    Sujet du message: Publicité

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Lucius Silius Sallustius
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MessagePosté le: Sam 17 Mar - 19:11 (2012)    Sujet du message: [Annonce de l'Empereur] Lois votées par le Sénat Répondre en citant

 
Citation:
 




Nous, Lucius Silius Sallustius, par la Grâce des Dieux, Empereur de Rome et des Romains,
Vu le vote des Sénateurs approuvant pleinement cette Loi ;
Nous promulguons ce jour ce qui suit :



 
Citation:

De la Déité de Rome :

Article Ier - Rome est la ville des Dieux et est à son image.

Article II - Celui qui règne sur Rome le fait par la Grâce des Dieux.

Article III - L'Empereur est Rome et est par conséquent égal aux Dieux.

Du Sénat :

Article IV - Le Sénat est garant du Pouvoir législatif.

Article V - Le Sénat a droit de vu sur tout ce qui concerne l'Empire.

Article VI - Le Premier de Sénat est élu de la façon suivante :
- La voix du Premier du Sénat sortant compte pour 3 voix.
- La voix des Sénateurs compte pour 1 voix.

Article VII - Les sessions du Sénat durent trois mois.

Article VIII - Les sénateurs ont le droit de réagir et de voter à l’Amphithéâtre.

Article IX - Les Sénateurs jouissent d'une solde que l'Empire leur concède.

Article X - Toute intervention militaire à l'extérieure des frontières de l'Empire peut être refusée par le Sénat.

Article XI - Le Sénat a droit de vu et de modification sur le budget accordé aux Légions.

Article XII - Afin d'éviter la tyrannie militaire, le Sénat peut démettre tout officier de ses fonctions.

Article XIII - Les reformes sont faites au Conseil Impérial, le Sénat peut donner son avis sur la réforme. Toutefois pour la création d'impôt, etc., le Sénat doit voter ladite réforme.

Article XIV - Les taxes et tailles doivent être débattues et consenties mutuellement par le sénat, l'Empereur et le Conseiller aux Finances et au Commerce.

Article XV - Les sénateurs sont en droit de représenter des particuliers, cartel, famille, légion, ou organe à intérêt privée.




Fait à Rome, le 17 mars de l'An II de l'Empire


 
 
 




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