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Constitution de l'Empire

 
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Lucius Silius Sallustius
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MessagePosté le: Ven 9 Mar - 17:45 (2012)    Sujet du message: Constitution de l'Empire Répondre en citant

L'Empereur entra un gros dossier sous le bras...

Il trouva dans le bureau ses Conseillers, et son épouse. Il salua les Conseillers et fit une tendre bise à son épouse.

Mon épouse, Conseillers,

Nous sommes désireux pour le bien de l'Empire, de rédiger une Constitution.

Voici une ébauche :



 
Citation:
 
CONSTITUTION DE L'EMPIRE

Titre I - De la forme du Gouvernement de l'Empire

Article I - Rome est un Empire.

Article II - L'Empire prend le titre d'Empire de Rome.

Article III - L'Empire est dirigé par un Empereur qui prend le titre d'Empereur de Rome et des Romains.

Article IV - Le pouvoir de faire les lois est partager entre le Conseil de l'Empereur et le Sénat.

Article V - Le pouvoir de rendre justice est donné aux Juges qui rendent Justice aux nom de l'Empereur.

Article VI - Le pouvoir de faire appliquer les lois est donné à l'Empereur de Rome.

Titre II - De la famille impériale et de la transmission des pouvoirs impériaux

Article VII - La couronne de Rome est transmise dans la descendance légitime masculine de Lucius Silius Sallustius.

Article VIII - L'ensemble des femmes de la Famille royale sont exclues de succéder à la Couronne et ne peuvent transmettre le droit de succéder à leurs enfants.

Article IX - Si la descendance de Lucius Silius Sallustius venait à s'éteindre, la Couronne reviendrait de plein droit à la descendance légitime masculine du prince Egrilius Ulpius, seul frère de Lucius Silius Sallustius. Les femmes restent écartées de la couronne.

Article IX.I - La majorité pour succéder est fixée à 18 printemps.

Article X - Nul membre de la Famille impériale ne peut se marier sans le consentement de l'Empereur. Sinon, la personne perd automatiquement ses droits à succéder pour lui et ses descendants.

Article XI - L'héritier du trône impérial, fils de l'Empereur, porte le titre de "Prince impérial". Les autres princes celui de "Prince de Rome". Les princesses, avant mariage, portent le titre de "Princesse de Rome".

Titre III - De la Régence

Article XII - Une Régence peut avoir lieu pour les motifs suivants :
1°) Incapacité reconnue pour l'Empereur de tenir ses fonctions (constaté médicalement par 2 médecins) ;
2°) Empereur prisonnier à l'étranger
3°) Aucune personne ne peut accéder à la couronne (héritier n'ayant atteint sa majorité) ;
4°) Plus d'héritiers à la Couronne

Article XIII - Pour les cas 1°), 2°) et 3°), la Régence est donnée de droit au Prince dans l'ordre de succession ayant atteint sa majorité.

Article XIV - Pour le cas 4°), la Régence est donnée de droit au Conseiller ayant reçu l'investiture de ses pairs par 2/3 des votes.

Article XV - Les pouvoirs du Régent sont les mêmes que l'Empereur, à l'exception de celui de dissoudre le Sénat.

Titre IV - Du Sénat

Article XVI - Le Sénat est l'Institution la plus prestigieuse.

Article XVII - Le Sénat est sous la Présidence du Premier du Sénat.

Article XVIII - Le Premier du Sénat est nommé par l'Empereur, sur une liste de 3 Sénateurs choisis par le Sénat.

Article XIX - Le Sénat est composé à 20% de Sénateurs nommés par l'Empereur et à 80% des Sénateurs élus par les Citoyens de Rome.

Article XX - Le Sénat vote les lois proposées par le Conseil impérial et les Sénateurs eux-mêmes.

Article XXI - L'Empereur de Rome se réserve le droit exclusif de dissoudre le Sénat.

Article XXII - Les Sénateurs nommés peuvent être reconduits dans leurs fonctions, les élections pour les Sénateurs élus ont lieu au minimum 10 jours et au maximum 35 jours après la dissolution.

Article XXIII - La loi votée est mise sous les yeux de l'Empereur qui décide la promulguée ou pas. Si il refuse, la loi est représentée à l'organisme concernée (Sénat ou Conseil) avec les choses à améliorer.
 
 


Elle n'est pas finie, voilà justement pourquoi je veux vos propositions pour finir la Constitution

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MessagePosté le: Ven 9 Mar - 17:45 (2012)    Sujet du message: Publicité

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Anna
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MessagePosté le: Lun 19 Mar - 18:39 (2012)    Sujet du message: Constitution de l'Empire Répondre en citant

Anna embrassa son époux qui venait d'arriver avec un dossier sous le bras,il s’installa et montra la Constitution  

L’impératrice la lut.. et fronça les sourcils...bien que l'Empereur avait ajouté  qu'elle n'était pas fini

Ahem Majesté, vous avez oublié le rôle de votre épouse il me semble...car je ne vois aucun article faisant allusion au rôle de l'Impératrice....Ne me dites pas que son rôle n'est que celui de mère du Prince Impérial... son regard se posa sur son époux j'ose espérer que l'épouse de l' empereur n'est pas qu'un ventre qui sera bientôt arrondit   


Dernière édition par Anna le Lun 19 Mar - 19:33 (2012); édité 1 fois
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Lucius Silius Sallustius
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MessagePosté le: Lun 19 Mar - 18:49 (2012)    Sujet du message: Constitution de l'Empire Répondre en citant

Lucius prit par surprise se résout à répondre :

- Les traditions de l'Empire romain nous laissent beaucoup de pouvoirs. Ma priorité sera donc de définir les pouvoirs de l'Impératrice.

Puis il regarda son épouse et sourit.

- Toutefois, si le ventre de l'Impératrice s'arrondissait, je ne serais pas contre


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Anna
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MessagePosté le: Lun 19 Mar - 19:38 (2012)    Sujet du message: Constitution de l'Empire Répondre en citant

La réponse de l'Empereur ne se fit pas attendre et en l'entendant Anna retrouva le sourire

Je vous remercie Majesté de ne point oublier votre fidèle loyale et dévouée épouse....mais je ne parle pas seulement pour mon cas personnelle les femmes de la haute société de notre Empire ainsi que de celle notre famille mérite elles aussi une place....elle regarda les conseillers espérant qu'ils comprendraient sa position et reprit en regarda Lucius

Mon ventre vous donnera satisfaction Majesté n'ayez nulle crainte a ce sujet  


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MessagePosté le: Aujourd’hui à 08:14 (2018)    Sujet du message: Constitution de l'Empire

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